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Document juridique · The Depot SRL

Mentions légales

Qui édite ce site, qui l'héberge, à qui appartiennent les images et les textes, et comment nous signaler une erreur.

Mise à jour 5 novembre 2026 À relire par un juriste The Depot SRL · BE 0893.674.972

Éditeur du site

Raison sociale
The Depot SRL
Forme juridique
Société à responsabilité limitée de droit belge
Siège
Kruisstraat 5, 3520 Zonhoven, Belgique
TVA
BE 0893.674.972
RPR
Registre des personnes morales, division de Hasselt
Téléphone
+32 (0)11 18 24 18
E-mail
info@thedepot.be

The Depot SRL est immatriculée à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0893.674.972. L'entrepôt, le showroom et le siège d'exploitation occupent la même adresse à Zonhoven.

Responsable de la publication

La direction de The Depot SRL. Toute question relative au contenu du site peut être adressée à info@thedepot.be ou par téléphone au +32 (0)11 18 24 18, du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h.

Hébergement

Le site est hébergé par Clixite, à Wavre (Belgique), sur une infrastructure située dans l'Union européenne. Les coordonnées complètes de l'hébergeur sont disponibles sur simple demande à info@thedepot.be.

Propriété intellectuelle

Le logotype The Depot, le Sceau, les noms des collections, les textes, les photographies, les plans de découpe et la structure du site sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.

Les noms de fournisseurs et les marques de fabricants cités restent la propriété de leurs titulaires. Ils apparaissent comme référence technique du produit, jamais comme nom d'usage.

Les catalogues, fiches techniques, passeports emballage et bons à tirer remis aux clients peuvent être utilisés dans le cadre de leur activité commerciale, y compris sur leurs propres supports, à condition de ne pas les modifier.

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Droit applicable et juridiction

Le site et ses mentions sont soumis au droit belge. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Hasselt sont compétents, sans préjudice des règles impératives applicables aux consommateurs.

Version du 5 novembre 2026.

Texte à valider par un juriste avant mise en production.